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Éditeur du site

  • Nom : Aurélien Berger‑By – Artiste‑auteur (EI)

  • Adresse : 66 avenue Jean Perrot, 38100 GRENOBLE – France

  • E‑mail : shop@berger-by.fr

  • SIRET : 945 371 565 00017

  • Code APE : 74.20Z – Activités photographiques

 

Directeur de la publication

Aurélien Berger‑By

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  • Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse

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  • Infomaniak agit en tant que sous‑traitant pour l’hébergement des données (DPA signé).

 

Propriété intellectuelle

  • L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, graphismes, logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d’Aurélien Berger‑By.

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Données personnelles

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  • Pour toute demande concernant vos données, contactez : dpo@berger-by.fr.

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2. CGU – shop.berger-by.fr

 

Article 1 – Objet

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site shop.berger-by.fr(ci‑après « le Site »).

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Article 2 – Accès au site

 

  • L’accès au Site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès Internet.

  • Les coûts liés à l’accès (matériel, logiciel, connexion) sont à la charge de l’Utilisateur.

  • L’Éditeur s’efforce de fournir un accès continu mais ne garantit pas l’absence d’interruptions techniques.

 

Article 3 – Compte client

 

  • La création d’un compte est facultative pour passer commande mais permet de suivre ses achats.

  • L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

  • Toute activité frauduleuse entraînera la suppression du compte.

 

Article 4 – Responsabilité

 

  • L’Éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du Site ou de ses informations.

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Article 5 – Données personnelles et cookies

 

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  • Pour plus de détails, consultez la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

 

Article 6 – Droit applicable

 

  • Les présentes CGU sont régies par le droit français.

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